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Dernière mise à jour : 20 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site revpartsworks.myshopify.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Louis Duchêne, entrepreneur individuel (micro-entreprise / EI)
Nom commercial : RevPartsWorks
Adresse : 8 Impasse des Bolets, 53210 Argentré, France
SIRET : 10676088700013
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Laval
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Adresse e-mail : revpartsworks@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Louis Duchêne, en sa qualité d''entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L''ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, logos, marques, illustrations, fichiers 3D, mises en page, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de RevPartsWorks ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d''un droit d''accès, de rectification, d''effacement, de limitation, d''opposition et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à revpartsworks@gmail.com.

6. Cookies

L''utilisation des cookies sur le Site est détaillée dans notre Politique relative aux cookies.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l''article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. RevPartsWorks a désigné :

CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice)
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : www.cm2c.net — Déclarer un litige : cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

La plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) est également accessible à l''adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.